Certains éléments d’ameublement ne trouvent pas toujours le chemin de la collecte, du réemploi et du recyclage. Pourtant, ils font bel et bien partie de la filière ! En tant que fabricant ou distributeur, vous êtes tenu d’appliquer la législation pour tous les articles concernés par la Responsabilité Élargie du Producteur. Ecomaison vous aide à faire le point pour ne rien oublier.
Qu’est-ce qu’un élément d’ameublement ?
Ce sont les biens comme les meubles et leurs composants qui servent à l’aménagement d’un lieu d’habitation (jardin y compris), de commerce ou d’accueil du public. Ils permettent de s’asseoir, de se coucher, de ranger, de travailler, de cuisiner. On compte aussi les produits textiles fabriqués à base de matériaux naturels ou synthétiques, tant qu’ils sont amovibles. Enfin, se rajoutent à cette liste tous les accessoires associés à ces objets, quels que soient les matériaux qui les composent.
Zoom sur les produits insolites
Ils créent parfois la surprise, mais sont pourtant considérés comme éléments d’ameublement.
Le mémo : les éléments plus classiques
Dans chaque catégorie, certains produits sont plus évidents que d’autres : voici un rapide rappel des grands classiques.
Encore des interrogations sur le périmètre des produits concernés ?
Retrouvez la liste ici :
- Tableau Excel : https://ecomaison.com/ressources/ameublement-liste-produit-indicative/
- Outil en ligne : https://espace-services.ecomaison.com/connaitre-les-produits-couverts-par-eco-mobilier
Certains produits vous avaient échappé ? Il est encore temps d’afficher leur éco-participation sur vos documents de vente et de respecter vos obligations réglementaires.
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