Ce générateur de codes produits est un outil au format Excel, qui s’adresse aux metteurs sur le marché de mobilier, d’objets et d’éléments d’ameublement, d’agencement et de décoration textile, adhérents chez Ecomaison.
Il permet de générer les codes produits qui serviront au moment de la déclaration de l’éco-participation des mises en marché en France jusqu’au 31 décembre 2023.
Ces codes produits et l’éco-participation correspondantes seront donc à appliquer une dernière fois selon le cas, soit lors de la déclaration trimestrielle du T4 2023 ou soit lors de la déclaration annuelle 2023.
Pour les déclarations des produits mis sur le marché à partir du 1er janvier 2024, nous vous invitons à utiliser le générateur valable à partir du 1er janvier 2024.