Le générateur de codes produits est un outil au format Excel, qui s’adresse aux metteurs sur le marché de mobilier, d’objets et d’éléments d’ameublement, d’agencement et de décoration textile, adhérents chez Ecomaison.
Il permet de générer les codes produits qui serviront au moment de la déclaration de l’éco-participation des mises en marché en France, à partir du 1er janvier 2024.
Les codes produits et l’éco-participation correspondantes seront donc à appliquer une première fois par les adhérents d’Ecomaison lors de la campagne de déclaration trimestrielle du T1 2024, qui débutera le 1er avril 2024.
Pour les déclarations des produits mis sur le marché à partir du 1er janvier 2025, nous vous invitons à utiliser le générateur de code produits 2025.
Pour les déclarations des produits mis sur le marché jusqu’au 31 décembre 2023, nous vous invitons à utiliser le générateur de code produits 2023