Ecomaison lance un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour encourager et soutenir les activités de collecte, de tri et de réemploi des éléments d’ameublement au cœur des territoires. Un projet à développer ? Pour candidater, Ecomaison vous explique tout !
Cet AMI s’inscrit dans le cadre du Fonds Réemploi que nous avons mis en place. Sa vocation ? Identifier et faire émerger dès 2024 et partout en France, des initiatives permettant d’accroître les volumes de mobilier réemployé, le tout dans une logique axée sur les territoires et la mobilisation d’écosystèmes locaux.
Un premier AMI 2024, plusieurs échéances pour candidater
Cette première édition de l’AMI s’appuie sur une dotation annuelle fixée à 3,6 millions d’euros. Elle est structurée autour de 6 axes. Les projets candidats doivent obligatoirement s’inscrire dans l’un d’entre eux :
1. Augmenter le réemploi en développant les débouchés (vente ou don) ;
2. Améliorer l’approvisionnement en gisement qualitatif des acteurs du réemploi de l’ESS ;
3. Accroître les activités de réemploi via de nouveaux moyens matériels ou de nouvelles capacités ;
4. Développer la montée en compétences et en professionnalisation des acteurs du réemploi solidaire ;
5. Contribuer à l’augmentation des volumes réemployés-réutilisés par l’innovation ;
6. Développer une offre de réparation.
Lancé début février, l’AMI prévoit 3 sessions de sélections, avec une première en mai, une seconde en septembre et une dernière en novembre.
À qui s’adresse cet AMI ?
Tout acteur de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS) porteur d’un projet seul ou en groupement a la possibilité de candidater à cet AMI. À titre d’exemples, cela peut être :
- Un porteur de projet en partenariat avec une collectivité co-porteuse ;
- Un porteur de projet en partenariat avec un partenaire privé co-porteur.
Tous les territoires métropolitains ou ultra-marins soumis à la règlementation nationale de la REP sont éligibles. Nous veillerons à ce que les projets sélectionnés soient répartis autant que possible de façon équilibrée sur le territoire. En cas de projets similaires présentés par différents porteurs, nous pourrons proposer aux porteurs de ces projets de mutualiser le travail à réaliser.
J’ai un projet, comment candidater ?
Tout candidat devra s’enregistrer en remplissant le formulaire de candidature en ligne sur notre plateforme. Elle rassemble tous les documents utiles pour accompagner les candidatures : règlement, annexe financière, recommandations, FAQ, etc.
Les candidatures ouvrent le 9 février et fermeront le 30 avril à minuit, pour la première session. Les dates des sessions suivantes seront publiées sur la plateforme Ecomaison.
Le dossier de candidature se compose a minima :
- Du formulaire rempli en ligne sur espace-innovation.ecomaison.com ;
- Du dossier de présentation du projet ;
- De l’annexe financière complétée sur la base du format téléchargeable fourni sur la plateforme.
Vous voulez déposer un dossier et avez des questions ? Vous pouvez le faire jusqu’à 10 jours avant la date de remise des dossiers, sur espace-innovation.ecomaison.com, rubrique « Mur de discussion ». Dans un souci d’équité, les réponses aux questions susceptibles d’intéresser l’ensemble des candidats sont mises en ligne sur la plateforme électronique.
Comment seront sélectionnés les dossiers lauréats ?
Tous les projets seront analysés à partir des propositions déposées sur notre plateforme en ligne.
Nous étudierons les projets recevables, qui seront présentés à un Comité des parties composé autant que possible de personnalités qualifiées en matière de réemploi, de représentants du secteur de l’ameublement, des Régions de France ou d’autres niveaux de collectivités locales et de représentants de l’ADEME.
Ce Comité des parties assumera le rôle de jury pour la sélection finale des projets lauréats et la détermination des dotations associées.
Quelles aides pour les projets lauréats ?
Les projets lauréats pourront bénéficier d’un soutien financier pouvant s’élever, à titre indicatif, de 20 à 300K€ sur deux ans, selon le rayonnement territorial et l’impact attendus.
Le dimensionnement du soutien prendra en compte une corrélation entre le montant demandé et le taux de soutien maximum par Ecomaison.
Point important : ce soutien a vocation à compléter le financement des projets soumis et ne peut contribuer à couvrir des dépenses déjà prises en charge dans le cadre d’autres dispositifs de soutien et/ou subventions déjà obtenues par le porteur de projet.
Nous vous donnons rendez-vous en mai prochain pour découvrir la première promotion des projets lauréats.